Le présent règlement s'applique à toutes les personnes participantes aux actions de formation organisées par Tucétoo. Chaque stagiaire est considéré comme ayant accepté les termes du règlement intérieur dès son entrée en formation.
Ce règlement s'applique dans tous les locaux où se déroulent nos formations (siège, lieux d'intervention chez le client, locaux loués, sessions à distance).
La prévention des risques d'accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité. Les consignes générales et particulières doivent être strictement respectées.
Lorsque la formation a lieu sur le site de l'entreprise cliente, les consignes générales et particulières applicables sont celles de l'entreprise d'accueil.
Les horaires de stage sont fixés par Tucétoo et portés à la connaissance des stagiaires soit par voie d'affichage, soit par convocation. Les stagiaires sont tenus de les respecter.
En cas d'absence ou de retard, le stagiaire doit avertir Tucétoo et s'en justifier. Tout enseignement suivi de manière incomplète ou irrégulière ne pourra donner lieu à délivrance d'attestation.
Les stagiaires sont invités à se présenter dans une tenue décente et à avoir un comportement respectueux à l'égard des formateurs, du personnel et des autres stagiaires.
Chaque stagiaire a l'obligation de conserver en bon état le matériel mis à disposition. Il doit utiliser ce matériel conformément à son objet ; toute utilisation à d'autres fins est interdite. À la fin de la formation, le matériel doit être restitué.
Tout manquement du stagiaire à l'une des prescriptions du présent règlement intérieur pourra faire l'objet d'une sanction prononcée par le responsable de Tucétoo, dans le respect des dispositions des articles R. 6352-3 à R. 6352-8 du Code du travail.
Aucune sanction ne peut être infligée au stagiaire sans qu'il ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui. Le stagiaire est convoqué et entendu avant toute décision. La sanction lui est notifiée par écrit et motivée.
Pour les actions d'une durée totale supérieure à 500 heures, il est procédé simultanément à l'élection d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au scrutin uninominal à deux tours. Pour les actions plus courtes, cette représentation n'est pas requise.
Le présent règlement est remis à chaque stagiaire avant le début de la formation. Il est également affiché dans les locaux du siège.
Règlement intérieur établi par Carole Lacaze, directrice de Tucétoo.